Entre mars et décembre 2022, Europol a coordonné la première opération à l’échelle de l’UE contre le commerce illégal de vêtements, de chaussures et d’accessoires de contrefaçon, ce qui a donné lieu à 378 arrestations et à la saisie de près de 2 millions d’articles contrefaits, au cours des mois de ladite opération.
L’opération Fake Star, qui a impliqué dix-sept pays au total, était également soutenue par l’Office de l’Union européenne pour la propriété intellectuelle (EUIPO) et dirigée par la Police nationale espagnole (Policía Nacional española) et la Police grecque (Ελληνική Αστυνομία).
Au cours de l’opération, les différentes autorités ont contrôlé des zones commerciales et industrielles, des marchés, des zones touristiques, des entrepôts, des magasins et d’autres lieux similaires où des produits contrefaits sont souvent vendus. Les polices impliquées ont également mené des activités opérationnelles dans des ports, dans divers magasins et dans de petites entreprises de distribution de colis provenant du commerce électronique :
- 1 956 607 articles falsifiés (vêtements, chaussures et accessoires)
- La valeur totale des produits de contrefaçon saisis est estimée à environ 87 millions d’euros
- 258 marques enfreintes
- 3 921 inspections réalisées
- 646 affaires judiciaires en cours
- 1 311 dossiers administratifs ouverts
- 378 personnes arrêtées
Les résultats de l’opération font écho de saisies de produits très importantes, notamment des articles de sport et de luxe : des millions de ces contrefaçons, destinées à la vente sur l’ensemble du marché européen, ont été saisies au cours des différentes activités opérationnelles. Les enquêtes ont confirmé les attentes selon lesquelles les criminels utilisent les réseaux sociaux pour faire la publicité de toutes sortes de produits contrefaits. Différents commerçants ont été vus en train de poster des images de produits contrefaits disponibles, principalement des vêtements et des chaussures, sur leurs pages d’entreprise et leurs profils de réseaux sociaux.
Il ne s’agit toutefois pas d’une nouvelle tendance : le commerce de produits de contrefaçon en ligne s’est considérablement développé ces dernières années. La part de marché des plateformes de commerce électronique a augmenté ces dernières années, ce qui s’applique également aux annonces de produits falsifiés sur les plateformes de réseaux sociaux.
D’autre part, les résultats de ces opérations montrent que les marchés conventionnels hors ligne restent une réalité importante et méritent l’attention des forces de l’ordre.
Les produits de contrefaçon saisis provenaient principalement de pays situés à l’extérieur de l’Europe, avec la Chine, Hong Kong, la Turquie et le Vietnam comme lieux d’origine prédominants. En ce qui concerne le transport, les contrefaçons sont entrées dans l’Union par voie terrestre ou maritime. Outre le trafic de produits falsifiés, les autorités ont détecté d’autres activités illicites menées par les réseaux criminels identifiés.
Europol a facilité l’échange d’informations et a fourni une coordination opérationnelle et un soutien analytique tout au long du processus. Pendant plusieurs jours d’action, Europol a déployé des analystes pour permettre l’échange d’informations en temps réel et le recoupement des informations opérationnelles avec les bases de données d’Europol afin de fournir des pistes aux enquêteurs sur le terrain.
L’IPC3 (Intellectual Property Crime Coordinated Coalition) d’Europol, qui a soutenu la recherche, est un projet de lutte contre les atteintes à la propriété intellectuelle cofinancé par l’EUIPO.
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