Augmentation préoccupante des interventions relatives aux « armes fantômes » aux États-Unis

Le terme armes fantômes (car il s’agit d’armes à feu qui ne disposent pas d’un numéro de série, dont il est difficile de suivre la trace et qui, souvent, sont invisibles au contrôle et à la réglementation des armes à feu de fabrication traditionnelle) désigne un large éventail d’armes à feu artisanales ou improvisées.

Assemblées à partir de pièces détachées, y compris celles développées par la technologie d’impression 3D, ou à partir de kits comprenant des pièces non finies (généralement le récepteur du pistolet), les armes fantômes n’exigent de l’acheteur que la maîtrise de l’usinage de base pour faire fonctionner le pistolet.

Aux États-Unis, la réglementation fédérale actuelle sur les armes à feu n’exige pas que les fabricants de ces pièces ou de pièces inachevées ou ceux qui les assemblent incluent des numéros de série, car les pièces non assemblées ne sont pas considérées comme des armes à feu. Par conséquent, il est possible d’acheter des pièces et des kits de pistolet fantôme en ligne sans soumission à la plupart des réglementations sur les armes à feu. Les armes fantômes présentent des défis uniques pour les forces de l’ordre et rendent les techniques d’enquête traditionnelles moins efficaces.

Les préoccupations concernant les risques pour la sécurité publique posés par les armes fantômes sont de plus en plus importantes. Le fait de pouvoir transformer facilement des pièces et des kits en armes à feu fonctionnelles sans contrôle des antécédents a rendu ces armes plus accessibles et probablement plus répandues. De plus, comme ces kits ne sont actuellement pas réglementés par la législation fédérale, les acheteurs ne sont pas obligés de se soumettre à un contrôle des pièces ou de l’arme à feu finie. Parmi les autres caractéristiques, on peut citer :

  • Bien que les armes fantômes puissent être produites dans différents formats, les plus pertinentes en matière de sécurité publique sont celles produites par impression 3D.
  • Les armes fantômes peuvent être assemblées rapidement et en grande quantité, ce qui crée de nouvelles voies pour les réseaux et les organisations de trafic d’armes.
  • Les armes fantômes rendent difficile ou inefficace le développement de pistes de recherche ou le suivi des armes à feu.
  • Les armes fantômes n’ont pas de numéros de série ni d’autres identifiants couramment utilisés au cours d’un processus d’enquête.
  • Le nombre d’armes fantômes liées à la criminalité s’est considérablement alourdi en 2020 pour de nombreuses agences de police américaines. Par exemple, entre 2019 et 2020, les saisies des services de police de Philadelphie et de San Diego ont augmenté respectivement de 163 % et 172 %. De même, le département de police du comté de Prince George a enregistré une hausse de saisie d’armes fantômes de 252 % entre 2019 et 2020.
  • Les canons fantômes saisis doivent être identifiés comme tels et traités dans la mesure du possible.

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