Police et usage d’arme à feu : une approche de la réalité

Les interventions d’agents de police au cours desquelles il a fallu faire usage d’arme à feu ont des implications conséquentes, tant sur le plan personnel que professionnel. Par ailleurs, ces interventions présentent en général un certain degré de complexité et de retentissement social qu’il faut prendre en considération.

L’Institut de la sécurité publique de Catalogne (ISPC), en collaboration avec la Police de la Generalitat – Mossos d’Esquadra (PG-ME) et le département de l’Intérieur, a mené à bien une étude sur les différentes situations d’usage d’arme à feu. Cette étude, achevée en juin 2015, a été réalisée à partir de l’analyse de cas réels d’interventions de policiers qui ont expliqué volontairement leurs expériences dans des situations à risque rationnellement grave pour la vie.

La publication Situations réelles d’usage d’arme à feu – quatrième numéro de la collection Segments de sécurité, paru fin 2016 – montre les résultats de cette étude sous différents aspects : psycho-physique, juridique et intervention policière, et prétend aussi transférer les lignes d’intervention actuelles et les propositions de futur pour la formation et la recherche dans ce domaine.

Lorsqu’un agent de police est impliqué dans une intervention avec arme à feu, il est sujet à différentes réactions physiologiques, émotionnelles, instinctives, cognitives et comportementales, à un tel degré d’intensité que cela en perturbe l’assimilation et provoque chez lui une certaine usure. Ainsi donc, les policiers ont aussi besoin de temps pour intérioriser ce qu’ils ont ressenti et vécu dans ce type d’interventions.

D’un point de vue policier, lorsque se produit une intervention avec arme à feu, un processus d’investigation interne est ouvert pour faire la lumière sur les faits et l’intervention menée à bien. Au plan juridique, une procédure est entamée pour savoir si la faculté d’usage de la force dont disposent les corps de sécurité a été utilisée de façon justifiée ou arbitraire.

L’étude est structurée sur trois chapitres :

  • Antécédents : les cadres normatif et formatif sont abordés, de même que les études déjà faites sur les réactions de l’individu lorsqu’il est exposé à des interventions policières entraînant un risque rationnellement grave pour la vie.
  • Noyau de l’étude : évolution de l’étude depuis ses origines, moyennant l’explication et l’analyse de cas, jusqu’aux résultats finaux, avec conclusions et propositions pour la formation, qu’il faut transformer en une formation policière allant au-delà du simple tir statique, peu adéquat à la réalité du travail policier.
  • Évaluation judiciaire de l’usage d’arme à feu de la part des agents de police et jurisprudence : la vision judiciaire de certains des cas de cette étude et autres cas similaires peut aider les agents à comprendre le pourquoi de la procédure pénale entamée à l’issue de ces interventions et de la décision finale.

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